Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au Creux du nid… LA COLOMBETTE
DOMAINE DE LA COLOMBETTE, SARL

Numéro de dépôt :
4219363
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2025
Au Creux du nid… LA COLOMBETTE de DOMAINE DE LA COLOMBETTE

Présentation de la marque Au Creux du nid… LA COLOMBETTE

Déposée le 20 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA COLOMBETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Au Creux du nid… LA COLOMBETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA COLOMBETTE domicilié(e) ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 398 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA COLOMBETTE, Mme PUGIBET SOPHIE domicilié(e) ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Au Creux du nid… LA COLOMBETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Creux du nid… LA COLOMBETTE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

DOMAINE DE LA COLOMBETTE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PLUME


DOMAINE DE LA COLOMBETTE, SARL - ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 485398796


DOMAINE DE LA COLOMBETTE, Mme PUGIBET SOPHIE - ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.